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Coopération Territoriale de Clubs
Soucieuse de mettre en place une politique territoriale cohérente, la FFBB propose plusieurs dispositifs incitant à la mutualisation et à la coopération entre clubs volontaires (tout en évitant la fusion) :
| Dominante du projet | Dispositif |
| Problème conjoncturel lié au déficit de licenciés | Entente (contacter votre comité) |
| Projet sportif orienté vers une pratique compétitive structurée tendant vers le haut niveau (championnat de France + PreNat) sur un nombre limité d’équipes | Union (si nécessaire, contacter le service juridique) |
| Projet de développement du basket sur un territoire cohérent défini à partir des bassins de licenciés identifiés dans le PDT du comité ou de la ligue | CTC (si nécessaire, contacter le service Territoires) |
| Demande de la collectivité locale pour réduire le nombre de clubs sur son territoire | CTC (si nécessaire, contacter le service Territoires) |
La Coopération Territoriale de Clubs (CTC) est une convention par laquelle des clubs affiliés à la FFBB s’engagent à collaborer en vue d’assurer le développement du Basket-Ball, conformément aux orientations de la politique de la Fédération Française de Basket-Ball.
Il s’agit d’un outil de collaboration au service d’un projet de développement entre clubs sur un territoire cohérent.
Dans ce cadre, chacun participe à la vie de la CTC, à hauteur de ses possibilités, en respectant les engagements négociés et acceptés par les membres au travers de la dite convention.
Les projets d’une CTC peuvent concernés l’ensemble des domaines de la vie associative : utilisation rationalisée des équipements à disposition, émergence de groupement d’employeurs pour favoriser le développement de l’emploi et l’embauche de salariés, mise en place d’écoles territoriales d’arbitrage permettant aux plus jeunes de s’initier à la fonction d’officiel dans des conditions favorables, maillage plus fin du territoire permettant à chacun de pratiquer le Basket-Ball au plus près de son domicile, optimisation des offres de pratique basket adaptées aux compétences et des possibilités de chacun (Compétition 5x5 et 3x3, Loisir 5x5 et 3x3, Basket Santé, Basket Entreprise, BaskeTonik, Camp Génération Basket…)
La constitution d’une CTC peut aider les clubs dans la démarche les conduisant au Club 3.0.
Les documents sont disponibles dans eFFBB (2023-02-22-NOTE-LR-CD-4-PCT-Clubs-CTC-Ouverture-Plateforme).
Le dossier de CTC devra être adressé à la FFBB - Commission Fédérale Démarche Clubs - exclusivement via la plateforme informatique de modifications des structures sportives avant le 30 avril précédent la saison à partir de laquelle les clubs signataires souhaitent coopérer.